Orgelet
Le Plan Local d'Urbanisme d'Orgelet a été approuvé par délibération du 13 octobre 2011 et rendu exécutoire à partir du 17 janvier 2012.
Les documents publiés ici n'ont qu'une valeur consultative. Il est recommandé de s'adresser en Mairie pour toute demande relative à l'urbanisme.
Ces documents sont au format PDF
0.1 Liste des pièces contenues dans le PLU (56ko)
0.2 Pages de garde (107ko)
1. Rapport de présentation (9,5Mo)
2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) (34Mo)
3. Réglement (549Ko)
4. Orientations d'Aménagement
4.1 Zone 1AU "en Benay" (1,11Mo)
4.2 Zone 1AUi (2,76Mo)
5. Documents graphiques
5.1 Plan de zonage d'Orgelet à l'échelle 1/5000 (1,58Mo)
5.2 Plan de zonage du centre d'Orgelet à l'echelle 1/2000 (610Ko)
5.3 Plan de zonage de Bellecin à l'échelle 1/5000 (883Ko)
6. Annexes
6.1 Liste des servitudes d'utilité publique (169ko)
6.2a Plan des servitudes d'utilité publique d'Orgelet à l'échelle 1/5000 (564Ko)
6.2b Plan des servitudes d'utilité publique de Bellecin à l'échelle 1/5000 (390Ko)
6.3a Plan des boisements Orgelet à l'échelle 1/5000 (507Ko)
6.3b Plan des boisements de Bellecin à l'échelle 1/5000 (246Ko)
6.4 Arrêté prefectoral de classement des infrastructures terrestres (5,1Mo)
7. ANNEXES SANITAIRES
7.1 Zonage d'Assainissement collectif d'Orgelet (1,3Mo)
7.2 Plan des réseaux d'assainissement centre à l'échelle 1/1500 (719Ko)
7.3 Plan des réseaux d'eau potable centre à l'échelle 1/2500 (23Mo)
7.4 Plan des réseaux d'eau potable hameaux à l'échelle 1/2500 (6,64Mo)