Orgelet
La commune d'Orgelet est en train d'aménager un nouveau lotissement idéalement situé au centre-ville d'Orgelet.
L'aménagement sera terminé début septembre 2015 et 8 parcelles vont être mise en vente.
Un plan de bornage des 8 parcelles permet de délimiter les parcelles dont la superficie varie de 536m2 à 1003m2
Le réglement de lotissement a été défini lors du permis d'aménager.
Beaucoup d'articles de ce réglement font référence au réglement du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Ce lotissement est situé dans la zone Ub du PLU décrite aux pages 11 à 16.
L'aspect extérieur des constructions doit respecter des règles décrites pages 42 et 43 du PLU.
