Prochain conseil municipal : jeudi 13 octobre 2016 à 20h

ORDRE DU JOUR

INTERCOMMUNALITE :
1) Information sur l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal ;
2) Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, fixant le montant de l'allocation compensatrice due à chaque commune suite au passage en Fiscalité Professionnelle Unique décidé par la Communauté de communes à compter du 1er janvier 2016 ;

TRAVAUX:
3) Projet de travaux pour la gendarmerie : programme de travaux et demandes de subventions ;
4) Création d'une rampe d'accessibilité devant la Salle polyvalente : Elude d'avant-projet et demandes de subventions ;

ADMINISTRATION GENERALE :
5) Remplacement du délégué représentant le Président du Tribunal de Grande Instance à la Commission communale de révision de la liste électorale ;
6) Approbation des rapports communaux sur le prix et la qualité du service public de distribution d'eau potable 2014 et 2015 ;

FONCIER :
7) Lotissement communal Les Remparts : Décision de vendre le lot n°1 (parcelle n° 180 section ZI) ;
8) Bail de location de bureaux avec l'Adapemont (4, rue de l'église) ;
9) Convention d'occupation précaire et révocable avec l'association Le Jardin des Possibles (parcelle AD 341) ;
10) Bail commercial de locaux communaux sis 4, rue de l'église : avenant no 1 pour autorisation de la sous-location partielle ;

FINANCES :
11) Mise en place du paiement par Internet des titres de recettes mis par la commune (site de paiement de la DGFIP) ;
12) Admission en non valeur de factures d'eau et assainissement (sur exercices 2013 a 2015) ;
13) Fête du 750e anniversaire de la charte communale d'ORGELET : acceptation de chques ;
14) Indemnité de conseil du Comptable Public par intérim ;
15) Convention avec l'entreprise FCNET pour les liaisons ADSL de la mairie et des ateliers municipaux ;
16) Vente des coupes affouagères ;
17) ADMR : subvention exceptionnelle pour le marché de Noël ;

DIVERS :
18) Questions diverses.


Questions diverses.

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Le conseil municipal 2014

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Les commissions

• Commission URBANISME : travaux neufs, permis de construire, permissions de voirie, PLU, AVAP, projets d'aménagement urbain
  François Bonneville, Mickaël Débot, Catherine Remack, Alain Extier, Agnès Menouillard
   
  
• Commission ENVIRONNEMENT ET PATRIMOINE : gestion durable de la forêt et des espaces naturels, réhabilitation du patrimoine
  Robert Bancelin, Denise Monnier, Yves Lanis, Agnès Menouillard
   
• Commission des TRAVAUX : entretien des bâtiments communaux et de la voirie, fonctionnement des réseaux d'eau et d'assainissement, station d'épuration, entretien du matériel, déneigement, éclairage public, cimetière, déchetterie et décharge de matériaux inertes, suivi du personnel polyvalent
  Robert Bancelin, Mickaël Débot, Yves Lanis, Agnès Menouillard
  Corinne Bourdy, Denise Monnier
   
• Commission d'APPEL D'OFFRES
  Michel Ligier, Catherine Remack, Patrick Chatot
  Suppléants : François Bonneville, Geneviève Cottin, Anne Hébert
   
• Commission ATTRACTIVITE : Commerce et artisanat, marché, fleurissement, propreté, aménagement touristique de la ville, fresques
  Denise Monnier, Céline Erb, Geneviève Cottin, Corinne Bourdy
   
• Commission COMMUNICATION : bulletin municipal, relation presse, édition de supports de communication, WEB, réseaux sociaux
  Yves Lanis, Céline Erb, Denise Monnier, Agnès Menouillard
   
• Commission VIE QUOTIDIENNE : logement, transport, accessibilité, vie des quartiers, santé, action éducative, relai d'action sociale, lien social, lutte contre l'exclusion.
  Geneviève Cottin, Céline Erb, Denise Monnier, Anne Hébert
   
• Commission LOISIRS SPORTS ET CULTURE : vie associative culturelle et sportive , jeunesse, animation, gestion des
  salles municipales
  Jean-Paul Duthion, Nathalie Muselier, Juliette Marine, Patrick Chatot
   
• Commission des FINANCES : budget, emprunts, trésorerie, suivi des marchés
  François Bonneville, Michel Ligier, Catherine Remack, Anne Hébert

 

Les Délégations

SIDEC : Mickaël Débot

Syndicat du Bassin de la Thoreigne : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis
Syndicat des eaux de la Région d'Orgelet : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis
Syndicat de Production d'eau de la Région de Vouglans : Robert Bancelin, François Bonneville, suppléant : Yves Lanis

SICTOM : Mickaël Débot, Yves Lanis

Conseil de surveillance de l'Hôpital Pierre Futin : Jean-Luc Allemand

Conseil d'Administration du Collège d'Orgelet : Geneviève Cottin, Céline ERB

ASA des Grands Champs - de Satonnat - de Chanal : Jean-Paul Duthion

Association des Petites Cités Comtoises de Caractère : François Bonneville, Juliette Marine, Michel Ligier

Comité national d'Action Sociale : Geneviève Cottin

Sécurité routière : Yves Lanis

Correspondant défense : Yves Lanis